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Logistique du transport aérien : conditions générales

Vous trouverez ci-dessous les conditions détaillées des services de transport aérien de Kuehne+Nagel.

Conditions générales

  1. Conditions contractuelles basées sur la résolution 600b de l'IATA jusqu'au 27 déc. 2019 : Télécharger
  2. Conditions contractuelles sur la résolution 600b modifiée de l'IATA en vigueur le 28 décembre 2019 : Télécharger
    (Veuillez noter que les dispositions susmentionnées remplacent les anciennes limites de responsabilité même si notre lettre ou facture de transport aérien peut encore tenir compte des anciennes limites de responsabilité).
  3. Pour tout transport vers ou expédition depuis les aéroports, la responsabilité est soit régie par les conditions générales respectives des organisations nationales de transitaires (voir la liste des pays en bas de page) soit
  4. S'il n'y en a pas, les RÈGLES TYPES FIATA POUR LES SERVICES D'EXPEDITION DE FRET telles qu'elles ont été adoptées par l'organisation nationale respective de Kuehne + Nagel. 

Pour tout transport aérien à destination de, en provenance de et à l'intérieur de tout pays qui n'a actuellement adopté (voir la liste des pays) ni la Convention de Varsovie ni la Convention de Montréal, veuillez également vous référer aux règles applicables mentionnées ci-dessus aux points 2 et 3.

Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables

Vous trouverez ici les Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables.

Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Conditions générales des organisations nationales des transitaires 

 Pays  Document
 Autriche  Télécharger
 Belgique  Télécharger
 Canada  Télécharger
 République tchèque  Télécharger
 Danemark  Télécharger
 Estonie  Aller sur le site Internet
 Finlande  Télécharger
 France (Réunion)  Télécharger
 Allemagne  Télécharger
 Grèce  Aller sur le site Internet
 Irlande  Télécharger
 Italie  Télécharger
 Lettonie  Télécharger
 Luxembourg  Télécharger
 Malte  Télécharger
 Mexique  Télécharger
 Pays-Bas  Télécharger
 Norvège  Télécharger
 Portugal  Télécharger
 Porto Rico (et États-Unis)  Télécharger
 Réunion (France)  Télécharger
 Russie  Télécharger
 Slovaquie  Télécharger
 Slovénie  Télécharger
 Afrique du Sud  Télécharger
 Espagne   Télécharger
 Suède  Télécharger
 Suisse  Télécharger
 Royaume-Uni  Télécharger
 États-Unis (et Porto Rico)  Télécharger

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