SOLAS et MBV : un guide des règlements

La Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) a été introduite en 1914 en réponse au naufrage du Titanic en 1912. L'Organisation maritime internationale (OMI) a développé et maintenu la SOLAS depuis 1948.

La masse brute vérifiée (MBV) est le poids total de la cargaison (poids de la cargaison, matériel de chargement, des palettes, des patins, du fardage, du matériel d'arrimage et du poids à vide du conteneur).

L'expéditeur doit fournir au transporteur maritime la MBV du conteneur, accompagnée d'une signature (qui peut être électronique) identifiant la personne responsable de la déclaration du poids. Ces informations doivent être fournies au transporteur, selon toute vraisemblance avant que le conteneur n'atteigne le terminal portuaire du transporteur.

Tous les pays qui sont membres de l'Organisation maritime internationale (OMI) ou d'une agence des Nations unies DOIVENT appliquer la MBV. Certains pays adoptent automatiquement cette nouvelle règle comme règle ou loi nationale, tandis que d'autres ont des exigences supplémentaires.

Cette exigence a été jugée nécessaire afin de garantir que les expéditeurs fournissent au transporteur le poids total exact et fiable du conteneur pour des raisons de sécurité. De nombreux accidents au cours desquels des personnes et des biens ont été blessés ou endommagés ont été provoquée à cause de déclarations de poids inexactes.

Selon les exigences de la convention SOLAS, l'expéditeur nommé sur le connaissement est la partie chargée de fournir au transporteur maritime (le « capitaine ») et à l'exploitant du terminal (le « représentant du terminal ») la masse brute vérifiée d'un conteneur emballé.

Un transporteur public non propriétaire de navire (comme Kuehne+Nagel) est l'expéditeur vis-à-vis du transporteur maritime et est donc responsable pour la déclaration de la MBV au transporteur sur la base de la MBV reçue de la part de l'expéditeur.

Deux méthodes de pesage sont autorisées :

• Méthode 1 : à la fin de l'emballage et du scellage d'un conteneur, l'expéditeur peut peser, ou faire peser par un tiers, le conteneur emballé.
• Méthode 2 : l'expéditeur ou, sur arrangement de l'expéditeur, une partie tierce peut peser tous les colis et articles de la cargaison, y compris la masse des palettes, du bois d'arrimage et des autres matériaux d'emballage et d'arrimage devant être emballés dans le conteneur, et ajouter le poids à vide du conteneur à la somme de la masse unique du contenu du conteneur. 

De plus amples informations et explications sont disponibles sur le site Internet du WSC (World Shipping Council). 

Le poids à vide du conteneur est indiquée sur la porte du conteneur. Certaines compagnies maritimes mettent à disposition des renseignements concernant le poids des conteneurs sur leurs sites Internet. En raison de réparations effectuées sur le conteneur, de sols en bois mouillés ou pour d'autres raisons, le poids à vide officiel du conteneur peut varier.

Légalement, le conteneur peut être pesé au terminal. Cependant, tous les terminaux ne disposent pas de l'infrastructure nécessaire pour assurer ce service, surtout si l'on considère l'énorme volume de conteneurs qui passent par un terminal. Le pesage du conteneur au port pourrait entraîner une congestion et des retards importants, c'est pourquoi il faut toujours en tenir compte.

Les données exigées que les expéditeurs doivent fournir à Kuehne+Nagel :

1. MBV par conteneur ;
2. Signature (nom en majuscules pour l'EDI) de la personne autorisée déclarant le poids et les coordonnées de la société ; et
3. Informations ou documents supplémentaires, si les autorités compétentes de l'État (du gouvernement) l'exigent.

L'heure limite pour la MBV varie d'un port à l'autre, car l'application des règles relatives aux MBV relève des autorités locales (gouvernementales) responsables des affaires maritimes.

Nous surveillons en permanence le statut de la MBV grâce à des alertes afin de garantir la soumission en temps voulu de la MBV et d'éviter l'« interdiction de charger ».

Un de nos experts en transport maritime vous contactera si la MBV est manquante.

Le transporteur et l'exploitant du terminal ne doivent pas charger un conteneur emballé à bord d'un navire s'ils ne disposent pas de la MBV pour ce conteneur.

Lorsque nous agissons en tant que contractant, chargeant et pesant le conteneur au nom et pour le compte de l'expéditeur, l'expéditeur nommé dans les connaissements ou lettres de transport maritime des transporteurs est responsable et redevable de la déclaration de la MBV au transporteur. Nous limitons nos responsabilités vis-à-vis de l'expéditeur sur la base de ses conditions générales et/ou d'un contrat client convenu séparément.

Les agences ou autorités gouvernementales, comme les gardes-côtes aux États-Unis et la Maritime & Coastguard au Royaume-Uni, sont chargées de veiller à ce que les expéditeurs se conforment aux exigences.

La chaîne de blocs est une liste sans cesse croissante d'enregistrements horodatés qui sont stockés et structurés sous la forme d'enregistrements ou de « blocs ». Nous avons conçu une solution de chaîne de blocs MBV pour répondre de façon stricte à toutes les exigences de l'industrie en matière de confidentialité, de protection des données et de réglementation concernant les informations personnelles identifiables et en renforçant ainsi les caractéristiques naturelles d'immuabilité et de traçabilité de la chaîne de blocs. Ainsi, la confidentialité de vos informations de MBV est garantie en permanence.

Pour les envois en provenance de ports italiens, l'expéditeur doit fournir des coordonnées supplémentaires en remplissant les champs « Tél. » et « E-mail » à travers notre portail. Si la méthode 1 (pesage) est sélectionnée en plus, l'expéditeur doit entrer le numéro de série de la balance utilisée pour la pesée dans le champ « Balance ».